L’accompagnement CIR-CII appliqué à Mecelec Composites
Contexte de la mission
Suite à l’accompagnement du cabinet Idéo Consultants dans le cadre de sa mission relative au développement de la stratégie de MECELEC COMPOSITES (diversification de son offre sur de nouveaux marchés), une mission complémentaire d’accompagnement CIR-CII a été déclenchée.
Par la maîtrise de son procédé innovant (SMC), l’entreprise a répondu à de nombreux nouveaux projets exigeants des innovations produits notables (ergonomie, technique, fonctionnalités, écoconception).
Un certain nombre de ces opérations ont même exigé un niveau de R&D justifiant de l’éligibilité de ces projets au CIR.
Accompagnement d’Idéo Consultants
En début de mission, Idéo Consultants a remis à MECELEC COMPOSITES une fiche projet qui synthétise les conditions d’accès et les points clés des dispositifs concernés.
1 – Diagnostic de la situation
- Identifier les projets de R&D et d’innovation
- Analyser le contexte économique, juridique et technique. En tirer les conséquences en termes de projets innovants, et les recommandations associées
- Analyser l’éligibilité des projets (ressources humaines, techniques et financières) au cours de l’exercice
- Rédiger le(s) rescrit(s) CIR et les guides d’application.
2 – Suivi et accompagnement
Autour de la gestion des feuilles de temps :
- Suivi et phasage des projets de R&D&I ;
- Recensement et contrôle des feuilles de temps (individuelles et globales) ;
- Classification des temps possibles par catégories de personnel, projets, thématiques…
Documenter les projets de R&D&I :
- Echanges de documents simples et sécurisés ;
- Consolidation des données techniques au long cours ;
- Espace de partage de documents propres à la mission IDEO Consultants.
3 – Évaluation chiffrée des dépenses engagées dans le cadre du dispositif
- Suivi des coûts de R&D&I et des coûts RH associés ;
- Valorisation intermédiaire du CIR-CII accessible à tout moment.
Résultats obtenus
Le cabinet a remis à MECELEC COMPOSITES, la liste des livrables suivants :
- Liste des projets éligibles ;
- Documentation complémentaire en rapport avec les projets de R&D&I ;
- Tableaux de simulation chiffrés du CIR-CII ;
- Dossiers de support pour chaque projet retenu ;
- Dossier technique justificatif complet validé par le dirigeant ;
- Déclarations fiscales N°2069A pré-remplies.
Vous aussi, soyez accompagnés !
Découvrez notre offre « Financer l’innovation – Crédit d’impôt Recherche (CIR) & Crédit d’impôt Innovation (CII) »